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Impressum. Un impressum est légalement requis dans certaines régions. Ce modèle ne contient que des informations générales et des exemples de formulation, et il n'est pas prêt à être publié. Les informations contenues dans l’impressum varient en fonction de votre entreprise ou de votre type de site Web. Nous vous recommandons de demander un avis juridique pour vous aider à comprendre et à créer votre impressum.

 

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  • Noms des dirigeants de l’entreprise

  • Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail de l'entreprise

  • Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés,  ou autre autorité applicable à l'activité 

  • Numéro d’identification fiscale 

  • Forme juridique de l’entreprise 

  • Montant du Capital Social 

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INFORMATIONS À L'ATTENTION DES PATIENTS

Le cabinet dispose d’un système informatique destiné à faciliter la gestion des dossiers des patients et à assurer la facturation des actes. Sauf opposition justifiée de votre part, les informations recueillies lors de votre consultation feront l’objet d’un enregistrement informatique réservé à l’usage de votre ostéopathe. Votre ostéopathe se tient à votre disposition pour vous communiquer ces renseignements ainsi que toutes les informations nécessaires sur votre état de santé (Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés).

En application de la loi Informatique et Libertés, vous pouvez accéder à votre dossier en vous adressant directement à votre ostéopathe par téléphone ou e-mail. 

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